Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent aux ventes conclues entre l’entreprise (ci-après "le Vendeur"), située au 3 Rue des Métiers, 45200 Montargis, France, et tout utilisateur effectuant un achat de produits sur le site internet du Vendeur (ci-après "le Client"). En validant sa commande, le Client accepte sans réserve les présentes CGV.

2. Produits
Le Vendeur propose à la vente des gravures sur bois, artisanales et originales, disponibles sur son site internet. Les caractéristiques essentielles des produits, ainsi que leurs photographies, sont affichées sur le site. Cependant, de légères variations peuvent apparaître en raison de la nature artisanale de chaque pièce.

3. Prix
Les prix indiqués sur le site sont en euros (€) et incluent la TVA applicable. Les frais de livraison sont précisés lors de la validation de la commande et peuvent varier selon la destination. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.

4. Commandes
Le Client peut sélectionner les produits de son choix et les ajouter à son panier. Avant de confirmer la commande, le Client doit vérifier l'exactitude des informations fournies. La commande devient définitive après validation par le Client et réception du paiement par le Vendeur. Le Vendeur confirme la commande par e-mail.

5. Paiement
Le paiement s’effectue au moment de la commande par carte bancaire, virement bancaire, ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site. Le Vendeur garantit la sécurisation des transactions. En cas de refus de paiement par les centres de paiement agréés, la commande sera automatiquement annulée.

6. Livraison
Les produits sont expédiés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués sur le site et peuvent varier en fonction de la destination. En cas de retard de livraison, le Vendeur informera le Client dans les plus brefs délais.Les risques liés à la livraison sont transférés au Client dès la réception des produits. Le Client doit vérifier l’état des produits dès leur réception et, en cas de dommage, émettre des réserves auprès du transporteur et en informer le Vendeur sous 48 heures.

7. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, et les frais de retour sont à la charge du Client. (Non applicable aux produits personnalisés)

8. Garantie
Le Vendeur garantit que les produits sont conformes à la description figurant sur le site. En cas de non-conformité, le Client peut demander la réparation ou le remplacement du produit. Les produits bénéficient également de la garantie légale contre les vices cachés.

9. Responsabilité
Le Vendeur ne pourra être tenu pour responsable des dommages indirects qui pourraient survenir à l'occasion de l'achat des produits. En cas de force majeure, le Vendeur est dégagé de ses obligations pendant la durée de l’événement.

10. Données personnelles
Les données personnelles du Client collectées lors de la commande sont traitées conformément à la politique de confidentialité du site. Le Client dispose d’un droit d’accès, de modification, et de suppression de ses données.

11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site, y compris les images, textes et conceptions des gravures, sont protégés par le droit d’auteur et demeurent la propriété exclusive du Vendeur. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

12. Loi applicable et règlement des litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.

13. Modification des CGV
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

-Contact :
Pour toute question, le Client peut contacter le service clientèle au 07 53 78 02 54 ou par e-mail à l’adresse indiquée sur le site internet.